Moteur de recherche Eurospider: atf://135-IV-113
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  1. 15.05.2020 6B 291/2020 Pertinence 17%
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  2. 23.03.2022 6B 756/2021 Pertinence 17%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis partiel, révocation du sursis ; expulsion ; arbitraire
  3. 20.12.2022 6B 386/2022 Pertinence 17%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol d'usage d'un véhicule automobile; mise en danger de la vie d'autrui; violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; révocation sursis; arbitraire
  4. 08.10.2015 6B 206/2015 Pertinence 17%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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  5. 29.07.2002 6S.255/2002 Pertinence 9%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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    Construction des routes et circulation routière
  7. 13.07.2009 6B 214/2009 Pertinence 9%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance aggravés, instigation à abus de confiance aggravés
  8. 13.02.2006 K 46/05 Pertinence 9%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie
  9. 08.07.2011 1B 243/2011 Pertinence 9%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; récusation
  10. 16.03.2010 6B 85/2010 Pertinence 9%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine pécuniaire (art. 34 CP)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.