Moteur de recherche Eurospider: atf://131-II-571
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
205 pages similaires trouvées pour atf://131-II-571
  1. 09.06.2016 1C 574/2015 Pertinence 33%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan spécial
  2. 27.11.2023 1C 238/2023 Pertinence 33%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan spécial d'équipement de détail
  3. 06.03.2012 1C 442/2011 Pertinence 33%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Demande de récusation; délai d'opposition contre une modification partielle du plan d'affectation des zones et du règlement des constructions
  4. 20.12.2017 1C 276/2017 Pertinence 33%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  5. 27.11.2006 1A.134/2006 Pertinence 33%
    Ire Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    contribution en cas de plus-value résultant d'une mesure d'aménagement du territoire
  6. 05.10.2006 1P.365/2006 Pertinence 33%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire, zone réservée
  7. 17.10.2011 1C 283/2011 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
    Décision de l'assemblée primaire de la commune de Montana du 23 juin 2009
  8. 15.01.2018 1C 549/2016 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remaniement parcellaire avec péréquation réelle; taxe sur la plue-value
  9. 18.05.2021 1C 559/2020 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification partielle du plan d'affectation des zones et du plan d'aménagement détaillé du domaine skiable de Téléverbier SA; recevabilité du recours cantonal
  10. 30.06.2022 1C 438/2021 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Aménagement du territoire; révision partielle d'un réglement communal des constructions et des zones
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.