Moteur de recherche Eurospider: atf://130-V-479
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1620 pages similaires trouvées pour atf://130-V-479
  1. 22.02.2024 8C 521/2023 Pertinence 39%
    IVe Cour de droit public
    Allocation familiale et assurance sociale cantonale
    Assurance sociale cantonale (réduction des primes d'assurance-maladie)
  2. 05.02.2019 9C 97/2018 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie (soins médicaux)
  3. 30.06.2021 2C 719/2020 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Détermination de la valeur des infrastructures d'établissements médico-sociaux en vue de la rémunération de la prestation journalière loyer
  4. 30.06.2021 2C 849/2020 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Détermination de la valeur des infrastructures immobilières et mobilières d'établissements médico-sociaux en vue de la rémunération de la prestation journalière loyer
  5. 30.06.2021 2C 853/2020 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Détermination de la valeur des infrastructures immobilières et mobilières d'établissements médico-sociaux en vue de la rémunération de la prestation journalière loyer
  6. 14.09.2009 6B 589/2009 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres (art. 251 ch. 1 CP); escroquerie (art. 146 al. 1 CP)
  7. 23.06.2012 2C 228/2011 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Nouveau régime de financement des soins
  8. 14.09.2009 6B 593/2009 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres (art. 251 ch. 1 CP); escroquerie (art. 146 al. 1 CP)
  9. 17.07.2015 9C 144/2015 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie
  10. 24.07.2010 2C 656/2009 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Planification et financement des établissements sanitaires d'intérêt public; Règlement du Conseil d'Etat du canton de Vaud du 8 octobre 2008
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.