Moteur de recherche Eurospider: atf://129-IV-271
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  1. 09.09.2021 6B 750/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (blanchiment d'argent)
  2. 06.06.2003 6S.59/2003 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  3. 03.11.2010 6B 914/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Blanchiment d'argent [6B_901/2009]; Blanchiment d'argent [6B_907/2009]; Blanchiment d'argent [6B_908/2009]; Confiscation [6B_914/2009]; Blanchiment d'argent [6B_916/2009]; Blanchiment d'argent [6B_919/2009]
  4. 24.05.2005 1S.15/2005 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    plainte contre ordonnance de séquestre; frais
  5. 19.04.2007 6P.15/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Blanchiment d'argent aggravé (art. 305bis ch. 1 et 2 lit. c CP); faux dans les titres (art. 251 CP)
  6. 30.03.2020 6B 1441/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; blanchiment d'argent; complicité d'infraction à la LStup
  7. 20.03.2007 6S.537/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  8. 04.05.2016 6B 649/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Blanchiment d'argent; fixation de la peine
  9. 03.11.2010 6B 919/2009 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Blanchiment d'argent
  10. 11.04.2008 6B 142/2008 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Confiscation de valeurs patrimoniales (art. 70 al. 1 CP)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.