Moteur de recherche Eurospider: atf://123-IV-252
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
2039 pages similaires trouvées pour atf://123-IV-252
  1. 08.02.2007 6S.557/2006 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance
  2. 24.02.2006 6S.12/2006 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contravention à la LCR
  3. 12.10.2005 6P.60/2005 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu
  4. 03.04.2007 6S.30/2007 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence
  5. 12.04.2006 6S.123/2006 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de renvoi (prescription, lex mitior, viol, etc.)
  6. 25.06.2007 6S.41/2007 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contravention à la LCR
  7. 20.02.2007 6S.10/2007 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (calomnie)
  8. 08.11.2004 6S.308/2004 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  9. 18.04.2007 6S.544/2006 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (escroquerie, etc.)
  10. 20.02.2007 6S.4/2007 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple de la LCR

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.