Moteur de recherche Eurospider: atf://121-II-190
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
189 pages similaires trouvées pour atf://121-II-190
  1. 17.05.2011 1C 390/2010 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plans de classement des réserves naturelles de Chevroux et de la rive sud du lac de Neuchâtel
  2. 24.01.2011 1C 203/2010 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    route communale de Chiésey-Torrencey - 2ème tronçon
  3. 04.04.2019 1C 22/2016 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    démolition et reconstruction d'un chalet
  4. 04.09.2015 2C 886/2014 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    Adjudication
  5. 05.12.2000 1A.36/2000 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  6. 10.01.2007 1A.45/2006 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire, protection de l'environnemt, plan partiel d'affectation
  7. 21.05.2012 1C 401/2011 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation des zones; plans routiers; autorisation de défrichement
  8. 31.08.2004 1A.49/2004 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  9. 18.05.2021 1C 559/2020 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification partielle du plan d'affectation des zones et du plan d'aménagement détaillé du domaine skiable de Téléverbier SA; recevabilité du recours cantonal
  10. 07.03.2012 1C 524/2010 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan sectoriel forestier
Précédente 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple