Moteur de recherche Eurospider: atf://120-IB-436
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
338 pages similaires trouvées pour atf://120-IB-436
  1. 25.07.2018 1C 56/2018 Pertinence 27%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  2. 02.11.2005 1P.563/2005 Pertinence 27%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire en zone à bâtir, transformations
  3. 26.06.2020 6B 364/2020 Pertinence 27%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; droit d'être entendu ; infractions par négligence
  4. 06.08.2013 1C 489/2013 Pertinence 27%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  5. 05.10.2017 1C 65/2017 Pertinence 27%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  6. 07.10.2020 1C 38/2020 Pertinence 27%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  7. 01.07.2004 1A.22/2004 Pertinence 27%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  8. 22.03.2016 1C 355/2015 Pertinence 27%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    création d'un chemin piétonnier sur un fonds privé
  9. 25.07.2019 1C 456/2018 Pertinence 27%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  10. 10.12.2013 1C 269/2013 Pertinence 27%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    ordre de remise en état

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.