Moteur de recherche Eurospider: atf://120-IB-436
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
339 pages similaires trouvées pour atf://120-IB-436
  1. 08.12.2016 1C 616/2015 Pertinence 24%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire, remblayage d'une parcelle en zone agricole
  2. 24.03.2015 1C 404/2014 Pertinence 24%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation
  3. 03.04.2012 1C 572/2011 Pertinence 24%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  4. 16.03.2010 1C 498/2009 Pertinence 24%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  5. 31.07.2014 1C 877/2013 Pertinence 24%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Transformation hors zone à bâtir d'un chalet d'alpage en restaurant
  6. 29.03.2023 8C 458/2022 Pertinence 24%
    IVe Cour de droit public
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (rente d'invalidité)
  7. 02.10.2020 1C 631/2019 Pertinence 24%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  8. 01.04.2022 1C 78/2021 Pertinence 24%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  9. 25.11.2002 1A.55/2002 Pertinence 24% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  10. 16.12.2014 1C 80/2014 Pertinence 24%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire, surélévation d'un immeuble
Précédente 7 8 9 10 11 12 13 14 15 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien