Moteur de recherche Eurospider: atf://120-IB-436
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
338 pages similaires trouvées pour atf://120-IB-436
  1. 17.01.2001 1A.278/1999 Pertinence 99%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  2. 08.09.2021 1C 243/2020 Pertinence 78%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'extraction; gravières
  3. 26.01.2001 1P.238/2000 Pertinence 77%
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
  4. 01.06.2007 1A.83/2006 Pertinence 76%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan localisé de quartier relatif à un centre Ikea au lieu-dit La Renfile ; étude d'impact sur l'environnement
  5. 25.02.2009 1C 351/2008 Pertinence 76%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    approbation du plan de quartier des Vignettes
  6. 03.03.2008 1C 221/2007 Pertinence 75%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire un parking enterré
  7. 16.05.2013 1C 320/2012 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    loi n° 10'816 modifiant la LaLCR, adoptée le 22 mars 2012
  8. 16.11.2006 2P.338/2005 Pertinence 64%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    autonomie communale; art. 9 Cst. (contribution compensatoire pour places de parc)
  9. 03.03.2008 1C 251/2007 Pertinence 64%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modificationpartielle du plan d'affectationet du règlement intercommunal sur les constructions de la commune de Lens
  10. 21.11.2018 1C 366/2017 Pertinence 62%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    plans de réaménagement routier
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien