Moteur de recherche Eurospider: atf://118-IA-299
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
93 pages similaires trouvées pour atf://118-IA-299
  1. 04.07.2006 1A.100/2005 Pertinence 86%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'extraction pour l'exploitation d'une gravière
  2. 05.06.2001 1E.2/2001 Pertinence 85%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
  3. 30.04.2009 1C 304/2008 Pertinence 85%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    installation de traitement des déchets, construction en zone agricole
  4. 13.08.2008 1C 17/2008 Pertinence 85%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire, plan localisé de quartier, étude d'impact sur l'environnement
  5. 12.02.2024 1C 458/2022 Pertinence 85%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation intercommunal
  6. 22.06.2016 1C 515/2014 Pertinence 85%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification partielle du plan d'affectation des zones et du plan d'aménagement détaillé du domaine skiable de Téléverbier SA; défrichement
  7. 01.06.2007 1A.83/2006 Pertinence 85%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan localisé de quartier relatif à un centre Ikea au lieu-dit La Renfile ; étude d'impact sur l'environnement
  8. 27.04.2009 1C 591/2008 Pertinence 84%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  9. 10.07.2008 1C 86/2008 Pertinence 84%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    autorisation de construire, étude de l'impact sur l'environnement
  10. 24.01.2011 1C 201/2010 Pertinence 84%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    route communale de Chiésey-Torrencey - 2ème tronçon
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien