Moteur de recherche Eurospider: atf://117-IV-27
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  1. 10.03.2021 6B 903/2020 Pertinence 83%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, diffamation, tentative de menaces
  2. 09.05.2023 6B 140/2022 Pertinence 83%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    6B_140/2022: ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, faux témoignage); 6B_841/2022: ordonnance de classement (faux témoignage)
  3. 08.09.2015 5A 639/2014 Pertinence 83%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des personnes
    Protection de la personnalité
  4. 03.10.2013 5A 170/2013 Pertinence 82%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des personnes
    Protection de la personnalité
  5. 15.06.2011 5A 585/2010 Pertinence 82%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des personnes
    protection de la personnalité etc.
  6. 23.08.2023 6B 1040/2022 Pertinence 82%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, menaces alarmant la population; arbitraire, droit d'être entendu
  7. 20.10.2009 6B 395/2009 Pertinence 82%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie (art. 174 CP), tentative de contrainte (art. 22 et 181 CP); arbitraire, droit d'être entendu
  8. 15.12.2005 4C.295/2005 Pertinence 81%
    Ire Cour de droit civil
    Propriété intellectuelle, concurrence et cartels
    concurrence déloyale; dénigrement par voie de presse
  9. 29.10.2010 4A 234/2010 Pertinence 80% publié
    Ire Cour de droit civil
    Juridiction arbitrale
    Arbitrage international; composition du tribunal arbitral; droit d'être entendu
  10. 21.05.2005 6P.34/2005 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Ordonnance de classement (homicide par négligence, lésions corporelles par négligence, etc.)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.