Moteur de recherche Eurospider: atf://117-IV-27
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  1. 15.08.2011 6B 371/2011 Pertinence 87%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; arbitraire
  2. 21.08.2002 6S.147/2002 Pertinence 87% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  3. 23.10.2006 6S.234/2006 Pertinence 87%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation (art. 173 CP)
  4. 14.02.2013 6B 498/2012 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie; droit d'être entendu etc.
  5. 14.05.2002 6S.664/2001 Pertinence 86% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    diffamation, injure
  6. 03.03.2022 6B 458/2021 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, tentative de contrainte, insoumission à une décision de l'autorité ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  7. 20.03.2020 6B 178/2020 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; procès équitable, droit d'être entendu
  8. 22.02.2008 6B 610/2007 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie qualifiée, fixation de la peine, dépens
  9. 15.01.2020 6B 1149/2019 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure ; arbitraire, présomption d'innocence, etc. ; droit de plainte, maxime d'accusation ; frais
  10. 13.05.2013 1B 368/2012 Pertinence 86%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; non-entrée en matière
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