Moteur de recherche Eurospider: atf://117-III-17
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    Mainlevée provisoire de l'opposition
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    IIe Cour de droit civil
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    Ire Cour de droit civil
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  5. 25.02.2019 5A 858/2018 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
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  7. 30.08.2021 5A 1015/2020 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  8. 30.11.2015 5A 348/2015 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  9. 12.02.2019 4A 201/2018 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des obligations (en général)
    reconnaissance de dette; donation
  10. 16.12.2015 5A 673/2015 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    constat de caducité d'un séquestre
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.