Moteur de recherche Eurospider: atf://117-II-630
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
3091 pages similaires trouvées pour atf://117-II-630
  1. 04.03.2011 5A 155/2011 Pertinence 62%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  2. 25.06.2015 5A 985/2014 Pertinence 62%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
  3. 29.06.2023 5A 174/2022 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    réglementation des droits parentaux (enfant né hors mariage)
  4. 21.08.2023 5A 53/2023 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    effets de la filiation
  5. 03.06.2024 5A 185/2024 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorité parentale conjointe, retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants
  6. 31.01.2006 5C.284/2005 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait de l'autorité parentale
  7. 20.01.2016 5A 331/2015 Pertinence 61% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification du jugement de divorce
  8. 14.03.2016 5A 781/2015 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification du jugement de divorce
  9. 29.06.2009 5A 271/2009 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification de mesures provisoires selon l'art. 137 CC
  10. 02.02.2018 5A 618/2017 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorité parentale, droit aux relations personnelles
Précédente 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.