Moteur de recherche Eurospider: atf://113-IA-38
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1027 pages similaires trouvées pour atf://113-IA-38
  1. 28.08.2008 8C 398/2008 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  2. 12.03.2004 K 147/03 Pertinence 48% publié
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-maladie
  3. 05.08.2002 P 22/02 Pertinence 48%
    Tribunal fédéral des assurances
    Prestations complémentaires à l'AVS/AI
  4. 11.12.2013 8C 1007/2012 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (accidents successifs; affection psychique; causalité adéquate)
  5. 17.11.2004 5C.218/2004 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat d'assurance
  6. 01.07.2003 U 288/02 Pertinence 48%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
  7. 17.01.2018 6B 367/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (gestion déloyale)
  8. 23.05.2022 6B 491/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence
  9. 19.12.2018 2C 316/2018 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    Retrait de l'autorisation de pratiquer comme médecin; effet suspensif
  10. 29.06.2004 K 36/04 Pertinence 48%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-maladie

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.