Moteur de recherche Eurospider: atf://112-II-41
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
133 pages similaires trouvées pour atf://112-II-41
  1. 18.02.2010 6B 920/2009 Pertinence 23%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec une personne incapable de discernement ou de résistance
  2. 07.09.2023 2C 364/2022 Pertinence 23%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouvellement de l'autorisation de séjour après dissolution de l'union conjugale
  3. 22.07.2019 8C 873/2018 Pertinence 23%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  4. 11.03.2003 U 13/02 Pertinence 23%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
  5. 18.01.2021 9C 140/2020 Pertinence 23%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (procédure administrative; assistance juridique gratuite)
  6. 05.11.2003 6A.37/2003 Pertinence 23%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
  7. 11.10.2005 1P.390/2005 Pertinence 23%
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
    droits politiques, élection du Conseil d'Etat
  8. 23.10.2006 2A.546/2006 Pertinence 23%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de permis de séjour et de travail
  9. 26.06.2014 6B 2/2014 Pertinence 23%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance)
  10. 22.02.2008 6B 610/2007 Pertinence 23%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie qualifiée, fixation de la peine, dépens

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.