Moteur de recherche Eurospider: atf://107-IV-40
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3584 pages similaires trouvées pour atf://107-IV-40
  1. 20.10.2023 6B 770/2023 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions coporelles simples; arbitraire
  2. 28.04.2015 6B 187/2015 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (art. 123 ch.1 CP); arbitraire
  3. 14.05.2018 6B 1285/2017 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; lésions corporelles simples qualifiées ; fixation de la peine ; sursis complet
  4. 14.02.2019 6B 1283/2018 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol ; arbitraire, principe in dubio pro reo ; conclusions civiles, etc.
  5. 08.05.2023 6B 808/2022 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, contrainte, séquestration, contrainte sexuelle ; expulsion, etc. ; arbitraire, in dubio pro reo, etc.
  6. 03.05.2013 1B 520/2012 Pertinence 56%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; classement
  7. 23.03.2016 6B 1209/2015 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence et violation des devoirs en cas d'accident; indemnité pour frais de défense
  8. 05.07.2021 6B 1425/2020 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  9. 27.06.2019 6B 218/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; conclusions civiles, frais, etc.
  10. 26.11.2020 6B 717/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, tentative de menaces, etc., arbitraire
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