Moteur de recherche Eurospider: atf://106-IV-398
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
326 pages similaires trouvées pour atf://106-IV-398
  1. 31.10.2011 9C 493/2011 Pertinence 51%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  2. 10.04.2008 6B 28/2008 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  3. 21.01.2019 6B 1131/2018 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    LCR ; notion de voie publique ; erreur sur les faits
  4. 28.05.2018 6B 1085/2017 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (abus d'autorité); actes autorisés par la loi
  5. 12.09.2022 6B 1271/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, entrave par négligence à la circulation publique, etc. ; arbitraire etc.
  6. 03.11.2004 2P.273/2004 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
  7. 13.05.2024 6B 605/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; maxime de l'instruction; entrave aux services d'intérêt général; empêchement d'accomplir un acte officiel (maxime d'accusation); principe de célérité
  8. 27.10.2005 6S.341/2005 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence
  9. 26.05.2009 6B 166/2009 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu
  10. 27.11.2015 6B 108/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence; violation des règles de la circulation

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.