Moteur de recherche Eurospider: atf://103-IA-73
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  1. 17.01.2018 6B 718/2017 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de meurtre par dol éventuel; quotité de la peine
  2. 10.06.2022 2C 462/2022 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouvellement de l'autorisation d'établissement
  3. 07.01.2019 1B 562/2018 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  4. 22.07.2015 6B 42/2015 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative de meurtre)
  5. 12.09.2016 6B 1187/2015 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à tentative de lésions corporelles graves, etc.; fixation de la peine
  6. 22.05.2023 6B 900/2022 Pertinence 57% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire; expulsion; indemnisation pour mesures de contrainte illicites (art. 431 al. 1 CP)
  7. 02.06.2023 6B 858/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; durée de l'expulsion
  8. 14.03.2018 6B 924/2017 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, tentative de lésions corporelles graves, dol éventuel, arbitraire; fixation de la peine, sursis; indemnité à la partie plaignante
  9. 22.06.2016 6B 909/2015 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité et réparation du tort moral
  10. 16.06.2016 6B 812/2015 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (meurtre); arbitraire
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