Moteur de recherche Eurospider: atf://135-III-378
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  1. 11.03.2009 4A 548/2008 Pertinence 100% publié
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    Droit des poursuites et faillites
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  8. 23.08.2010 5A 169/2010 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit civil
    Droits réels
    action en contestation du droit de gage (art. 169 CC)
  9. 18.02.2003 7B.262/2002 Pertinence 61%
    Chambre des poursuites et des faillites
    Droit des poursuites et faillites
  10. 30.11.2015 5A 348/2015 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
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Exemple: "droit de l'homme"