Moteur de recherche Eurospider: atf://129-IV-253
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  1. 09.07.2003 6S.38/2003 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  2. 01.05.2023 6B 1215/2022 Pertinence 72%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction et contravention à la LStup; blanchiment d'argent; expulsion
  3. 25.10.2017 6B 227/2017 Pertinence 71%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave et contravention à la Loi fédérale sur les stupéfiants, métier, arbitraire; infraction à la Loi fédérale sur les armes; erreur sur l'illicéité; quotité de la peine, sursis
  4. 13.04.2023 6B 970/2022 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; créance compensatrice; arbitraire
  5. 05.09.2023 6B 1520/2022 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; révocation du sursis (infraction à la LStup); arbitraire
  6. 14.08.2020 6B 386/2020 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Exploitation des moyens de preuve; arbitraire; principe de l'accusation
  7. 31.10.2000 6S.652/2000 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  8. 09.03.2004 6P.8/2004 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  9. 30.03.2020 6B 1441/2019 Pertinence 63%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; blanchiment d'argent; complicité d'infraction à la LStup
  10. 23.07.2007 6B 171/2007 Pertinence 63%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave de la LF sur les stupéfiants; sursis à l'exécution de la peine
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.