Moteur de recherche Eurospider: atf://119-IA-21
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
927 pages similaires trouvées pour atf://119-IA-21
  1. 23.09.2002 1P.320/2002 Pertinence 99%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  2. 13.03.2000 1P.612/1999 Pertinence 88%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  3. 20.12.2004 1P.365/2004 Pertinence 72%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remaniement parcellaire
  4. 29.12.2004 1P.457/2004 Pertinence 71%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    améliorations foncières, remaniement parcellaire
  5. 01.02.2001 1P.440/2000 Pertinence 71%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  6. 07.10.2010 1C 533/2009 Pertinence 71%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    améliorations foncières
  7. 15.01.2018 1C 549/2016 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remaniement parcellaire avec péréquation réelle; taxe sur la plue-value
  8. 15.05.2001 1P.438/2000 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  9. 17.09.2015 1C 135/2015 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remaniement parcellaire
  10. 27.06.2011 1C 42/2011 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remaniement parcellaire, nouvelle répartition des terres
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.