Moteur de recherche Eurospider: atf://107-IV-40
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
422 pages similaires trouvées pour atf://107-IV-40
  1. 27.08.2008 6B 517/2008 Pertinence 97%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, voies de fait, injure; fixation de la peine
  2. 19.06.2008 6B 733/2007 Pertinence 89% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples
  3. 13.11.2009 6B 636/2009 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, etc.)
  4. 12.03.2015 6B 590/2014 Pertinence 85%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples aggravées, vol par métier etc., arbitraire
  5. 07.01.2021 6B 782/2020 Pertinence 85%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; lésions corporelles simples; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
  6. 27.04.2018 6B 911/2017 Pertinence 85%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Enregistrement non autorisé de conversations, réquisition de preuves ; viols ; voies de fait ; lésions corporelles simples ; fixation de la peine ; responsabilité pénale, concours, mesure thérapeutique institutionnelle
  7. 11.12.2023 6B 652/2023 Pertinence 84%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles, injure, contrainte, séquestration; expulsion; présomption d'innocence
  8. 17.04.2024 6B 964/2023 Pertinence 82% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, injures, viols; droit d'être entendu, présomption d'innocence
  9. 15.07.2010 6B 378/2010 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples et dommages à la propriété
  10. 16.11.2010 6B 624/2010 Pertinence 75%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décisions de non-lieu (voies de fait, injure, menaces, violation de domicile, agression)
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien