Moteur de recherche Eurospider: aza://26-11-2019-1C_546-2018
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture d'origine
 
 
 
326 pages similaires trouvées pour aza://26-11-2019-1C_546-2018
  1. 26.11.2019 1C 546/2018 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification du plan général d'affectation
  2. 08.09.2023 1C 546/2021 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan de quartier
  3. 04.09.2020 1C 222/2019 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation, plan de quartier
  4. 19.06.2023 1C 607/2021 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan général d'affectation
  5. 12.07.2022 1C 389/2020 Pertinence 51%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Révision d'un plan d'affectation, surfaces d'assolement
  6. 13.10.2020 1C 450/2019 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  7. 24.01.2020 1C 488/2019 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  8. 16.04.2020 1C 449/2018 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan général d'affectation
  9. 22.02.2023 1C 228/2022 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire un hangar agricole
  10. 16.04.2020 1C 632/2018 Pertinence 48% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan général d'affectation
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.