Moteur de recherche Eurospider: aza://20-06-2023-9C_387-2023
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture d'origine
 
 
 
12375 pages similaires trouvées pour aza://20-06-2023-9C_387-2023
  1. 20.06.2023 9C 387/2023 Pertinence 100%
    IIIe Cour de droit public
    Prestations complémentaires à l'AVS/AI
    Prestation complémentaire à l'AVS/AI (retrait du recours)
  2. 13.09.2023 9C 448/2023 Pertinence 59%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Vaud et impôt fédéral direct, période fiscale 2020 (condition de recevabilité)
  3. 28.05.2024 9C 678/2023 Pertinence 58%
    IIIe Cour de droit public
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  4. 24.04.2023 9C 388/2022 Pertinence 57%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  5. 06.12.2023 9C 582/2023 Pertinence 57%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Vaud et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2008 à 2010
  6. 16.08.2023 9C 458/2022 Pertinence 57%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (subvention pour la construction; restitution)
  7. 16.11.2023 9C 430/2022 Pertinence 56% publié
    IIIe Cour de droit public
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  8. 24.08.2023 9C 669/2022 Pertinence 56%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux 2009 à 2013
  9. 07.12.2023 9C 273/2023 Pertinence 51%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-maladie
    Règlement genevois d'application de l'ordonnance fédérale sur la fixation de nombres maximaux de médecins qui fournissent de prestations ambulatoires; contrôle abstrait (retrait du recours)
  10. 20.06.2023 9C 369/2023 Pertinence 51%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants (condition de recevabilité)
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.