Moteur de recherche Eurospider: aza://13-12-2014-2C_643-2014
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4766 pages similaires trouvées pour aza://13-12-2014-2C_643-2014
  1. 13.12.2014 2C 643/2014 Pertinence 99%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation d'une autorisation d'établissement (UE/AELE)
  2. 22.12.2015 2C 832/2015 Pertinence 91%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Interdiction d'entrée
  3. 10.09.2015 2C 319/2015 Pertinence 90%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Réexamen d'une décision d'interdiction d'entrée en Suisse
  4. 21.04.2020 2C 113/2020 Pertinence 90%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement
  5. 08.06.2016 2C 1112/2015 Pertinence 90%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation d'une autorisation d'établissement
  6. 06.09.2016 2C 344/2016 Pertinence 90%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Interdiction d'entrée en Suisse
  7. 02.11.2015 2C 328/2015 Pertinence 90%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour UE/AELE
  8. 21.02.2018 2C 308/2017 Pertinence 90%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement et renvoi de Suisse,
  9. 19.11.2019 2C 747/2019 Pertinence 90%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement
  10. 13.09.2016 2C 127/2016 Pertinence 89%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation d'une autorisation d'établissement UE/AELE

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.