Moteur de recherche Eurospider: atf://133-IV-228
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture d'origine
 
 
 
1061 pages similaires trouvées pour atf://133-IV-228
  1. 23.11.2006 6P.137/2006 Pertinence 27%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Refus de donner suite
  2. 01.11.2010 6B 361/2010 Pertinence 27%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de donner suite aux plaintes pénales (diffamation, calomnie, etc.)
  3. 25.09.2009 1B 188/2009 Pertinence 27%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale, levée de saisie
  4. 12.11.2005 6P.111/2005 Pertinence 27%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Contrainte sexuelle; prescription
  5. 15.02.2008 6B 372/2007 Pertinence 27%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (abus de confiance, etc.)
  6. 20.06.2003 8G.57/2003 Pertinence 27%
    Chambre d'accusation
    Infractions
  7. 14.04.2008 6B 46/2008 Pertinence 27%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de classement (abus de confiance, escroquerie)
  8. 30.11.2007 6B 310/2007 Pertinence 27%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, omission de prêter secours
  9. 05.02.2024 6B 965/2023 Pertinence 27%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; arbitraire
  10. 17.04.2001 6S.192/2001 Pertinence 27%
    Cour de droit pénal
    Infractions
Précédente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.