Moteur de recherche Eurospider: atf://131-I-333
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394 pages similaires trouvées pour atf://131-I-333
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    Instruction et formation professionnelle
  6. 28.09.2020 5A 300/2020 Pertinence 24%
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    inscription définitive d'une hypothèque légale
  7. 01.02.2005 U 65/04 Pertinence 24%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  8. 06.02.2004 1A.231/2003 Pertinence 24%
    Ire Cour de droit public
    Entraide et extradition
  9. 29.06.2017 6B 700/2016 Pertinence 24%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Recours en matière pénale au Tribunal fédéral, retrait
  10. 22.10.2021 6B 1086/2021 Pertinence 24%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Retrait du recours (violation sur la Loi sur l'Enseignement obligatoire et du Règlement d'application de cette Loi [art. 54 LEO et 54 RLEO]; fixation de la peine
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.