Moteur de recherche Eurospider: aza://25-06-2009-6B_386-2009
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  1. 25.06.2009 6B 386/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (lésions corporelles par négligence, etc.)
  2. 26.05.2009 6B 354/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples
  3. 28.10.2009 6B 965/2008 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence (art. 125 al. 2 CP)
  4. 23.05.2011 6B 970/2010 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples)
  5. 30.11.2010 6B 301/2010 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de donner suite
  6. 28.05.2009 6B 789/2008 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  7. 20.07.2005 6S.191/2005 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence (art. 125 CP)
  8. 06.10.2009 6B 556/2009 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire
  9. 15.04.2014 6B 1188/2013 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Qualité pour recourir, lésions corporelles par négligence
  10. 14.09.2017 6B 282/2017 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, menaces; fixation de la peine; indemnité
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.