Moteur de recherche Eurospider: aza://25-01-2024-2D_27-2023
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  1. 25.01.2024 2D 27/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouveler l'autorisation de séjour
  2. 22.08.2023 2C 402/2023 Pertinence 82%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Non-entrée en matière sur la demande de réexamen d'une décision de refus d'approbation à l'octroi d'une autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  3. 24.08.2023 2C 337/2023 Pertinence 81%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Réexamen
  4. 08.04.2024 2C 22/2024 Pertinence 80%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Demande de réexamen d'une décision de refus d'approbation à l'octroi d'une autoriation de séjour
  5. 25.08.2023 2C 445/2023 Pertinence 80%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'une autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  6. 17.10.2023 2C 492/2023 Pertinence 80%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouveler l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  7. 06.10.2023 2C 532/2023 Pertinence 80%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouveler son autorisation de séjour
  8. 14.12.2023 2C 650/2023 Pertinence 80%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de délivrer une autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  9. 15.12.2023 2C 517/2023 Pertinence 80%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Réexamen
  10. 11.04.2023 2C 200/2023 Pertinence 80%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'une autorisation de séjour et renvoi de Suisse
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.