Moteur de recherche Eurospider: aza://24-11-2007-6B_683-2007
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  1. 24.11.2007 6B 683/2007 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait (art. 126 al. 2 let. a CP)
  2. 21.04.2007 6B 37/2007 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de donner suite
  3. 02.07.2007 6B 273/2007 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de refus de donner suite
  4. 21.09.2007 6B 536/2007 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus de donner suite (escroquerie, diffamation, etc.)
  5. 10.11.2007 6B 692/2007 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Conversion d'amende en arrêts
  6. 19.10.2007 6B 475/2007 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus de donner suite (abus d'autorité)
  7. 29.11.2007 6B 705/2007 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Plainte tardive
  8. 06.01.2008 6B 828/2007 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de refus de donner suite (fausse déclaration d'une parte en justice)
  9. 11.10.2007 6B 309/2007 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement; indemnité à titre de dépens
  10. 29.08.2008 6B 537/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres; délit manqué d'escroquerie
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.