Moteur de recherche Eurospider: aza://24-05-2023-6B_512-2023
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9695 pages similaires trouvées pour aza://24-05-2023-6B_512-2023
  1. 20.11.2023 7B 705/2023 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  2. 31.05.2023 6B 686/2023 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (recours tardif)
  3. 23.05.2023 6B 602/2023 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (ordonnance de non-entrée en matière)
  4. 28.02.2024 7B 106/2024 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement,
  5. 29.09.2023 6B 1130/2023 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (retrait d'opposition à une ordonnance pénale)
  6. 05.12.2023 7B 169/2023 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir)
  7. 19.07.2023 6B 906/2023 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut de motivation (indemnisation)
  8. 22.12.2023 7B 441/2023 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir)
  9. 31.10.2023 7B 342/2023 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir),
  10. 09.04.2024 7B 276/2024 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (recours manifestement irrecevable)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.