Moteur de recherche Eurospider: aza://24-01-2024-6B_4-2024
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  1. 24.01.2024 6B 4/2024 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie; arbitraire; irrecevabilité du recours en matière pénale
  2. 22.04.2024 6B 260/2024 Pertinence 82%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (fixation de la peine)
  3. 14.02.2024 6B 99/2024 Pertinence 81%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (abus de confiance)
  4. 04.04.2024 6B 198/2024 Pertinence 81%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, etc.
  5. 29.04.2024 6F 10/2024 Pertinence 81%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 24 janvier 2024 (6B_4/2024 [jugement du 16 novembre 2023, n° 409 PE22.021382/KEL/LLB])
  6. 15.12.2023 6B 1344/2023 Pertinence 80%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Défaut de déclaration d'appel; irrecevabilité du recours en matière pénale
  7. 16.01.2024 6B 792/2022 Pertinence 77%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 17.04.2024 6B 964/2023 Pertinence 76% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, injures, viols; droit d'être entendu, présomption d'innocence
  9. 23.04.2024 6B 292/2024 Pertinence 61%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (vol; vol d'importance mineure; séjour illégal; contravention à la LStup)
  10. 10.01.2024 6B 1023/2023 Pertinence 61%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (restitution d'une audience [art. 94 CPP])
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