Moteur de recherche Eurospider: aza://23-12-2014-6B_596-2014
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  1. 24.01.2024 6B 1126/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Assasinat; quotité de la peine; arbitraire
  2. 12.05.2023 6B 749/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; lésions corporelles simples qualifiées; menaces qualifiées; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire; principe d'oralité; principe d'accusation; fixation de la peine
  3. 07.08.2023 6B 86/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative de meurtre, etc.); expulsion
  4. 15.05.2023 6B 1281/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, tentative d'assassinat, mise en danger de la vie d'autrui; présomption d'innocence; maxime d'auccusation; dol eventuel; fixation de la peine
  5. 29.11.2022 6B 143/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative d'assassinat; fixation de la peine; droit d'être entendu; violation du principe de célérité
  6. 05.07.2017 6B 445/2016 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu, appréciation juridique divergente (art. 344 CPP), arbitraire, fixation de la peine (tentative d'assassinat, etc.)
  7. 26.02.2018 6B 35/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Récusation; administration et appréciation des preuves; arbitraire; contrainte sexuelle; assassinat; fixation de la peine; internement à vie; séquestre
  8. 13.06.2003 6S.145/2003 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 14.04.2020 2C 100/2020 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement
  10. 27.04.2023 6B 1317/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    6B_1317/2022: fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols); 6B_1348/2022: tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire
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