Moteur de recherche Eurospider: aza://23-12-2014-6B_596-2014
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571 pages similaires trouvées pour aza://23-12-2014-6B_596-2014
  1. 01.11.2012 6B 23/2012 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; meurtre passionnel; arbitraire, garantie d'un procès équitable
  2. 19.07.2021 6B 1052/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, délit manqué d'incendie intentionnel, vol; administration des preuves; arbitraire
  3. 23.04.2019 1C 211/2019 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Entraide et extradition
    Extradition à la République du Kosovo
  4. 26.12.2008 6B 841/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat (art. 112 CP); escroqueries par métier (art. 146 CP); faux dans les titres (art. 251 CP)
  5. 04.03.2021 6B 984/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinats; peine privative de liberté à vie
  6. 05.09.2018 6B 654/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; assassinat ; fixation de la peine
  7. 10.11.2006 6P.140/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Assassinat, tentative d'assassinat, crimes manqués d'assassinat
  8. 04.01.2023 6B 545/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre/d'assassinat, fixation de la peine, traitement ambulatoire; conclusions civiles (6B_545/2022); indemnité à titre de réparation morale (6B_626/2022)
  9. 21.01.2021 6B 484/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; assassinat; atteinte à la paix des moarts ; fixation de la peine ; violation du principe in dubio pro reo; arbitraire; tort moral (6B_484/2020) ; Droit d'être entendu; maxime d'accusation ; assassinat; fixation de la peine; violati...
  10. 11.02.2021 6B 721/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_721/2020) ; instigation à tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_730/2020)
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Exemple: "droit de l'homme"