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23.06.2008 6B 252/2008
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples, contrainte sexuelle entre époux, viol entre époux, violation du devoir d'assistance ou d'éducation; fixation de la peine
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29.09.2004 6P.91/2004
Cour de droit pénalProcédure
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04.03.2024 7B 168/2024
IIe Cour de droit pénalProcédure pénaleDétention provisoire
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17.04.2023 6B 782/2022
publié
Cour de droit pénalInfractionsViolation du devoir d'assistance ou d'éducation -
30.05.2011 6B 539/2010
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples de peu de gravité, violation du devoir d'assistance et d'éducation, droit d'être entendu, arbitraire
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16.02.2021 6B 892/2020
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples qualifiées, violation de devoir d'assistance ou d'éducation, arbitraire (6B_892/2020) ; quotité de la peine; refus d'octroi du sursis (lésions corporelles simples qualifiées, etc.) (6B_897/2020)
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29.09.2021 6B 94/2021
Cour de droit pénalInfractionsViol, contrainte sexuelle ; expulsion ; droit d'être entendu, principe in dubio pro reo, etc.
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20.12.2022 6B 396/2022
Cour de droit pénalInfractionsViol, tentative de viol, contrainte sexuelle, etc.; expulsion, etc.; droit d'être entendu, arbitraire, etc.
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22.02.2023 6B 745/2022
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Expulsion (art. 66a CP)
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10.02.2006 6S.463/2005
Cour de droit pénalInfractionsContrainte sexuel (art. 189 CP), viol (art. 190 CP)