Moteur de recherche Eurospider: aza://20-01-2009-6B_834-2008
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
832 pages similaires trouvées pour aza://20-01-2009-6B_834-2008
  1. 20.01.2009 6B 834/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Incendie intentionnel, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires
  2. 20.03.2019 6B 1280/2018 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; incendie intentionnel ; recel
  3. 19.07.2021 6B 1052/2020 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, délit manqué d'incendie intentionnel, vol; administration des preuves; arbitraire
  4. 03.03.2023 6B 1329/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; incendie par négligence; conclusions civiles; arbitraire; in dubio pro reo
  5. 27.01.2004 6S.417/2003 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  6. 23.11.2016 6B 145/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Incendie intentionnel; arbitraire; droit d'être entendu; fixation de la peine
  7. 23.08.2001 6S.309/2001 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  8. 14.02.2022 6B 477/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; incendie par négligence; conclusions civiles; arbitraire, in dubio pro reo
  9. 26.11.2021 6B 990/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative d'incendie intentionnel, expulsion, arbitraire
  10. 02.04.2015 6B 1208/2014 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage, séquestration, enlèvement, tentative d'incendie intentionnel, etc.; fixation de la peine; présomption d'innocence, arbitraire
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"