Moteur de recherche Eurospider: aza://19-12-2003-6S-384-2003
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    Infractions
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  2. 27.06.2016 6B 874/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, circonstance atténuante du repentir sincère
  3. 25.01.2008 6B 291/2007 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
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    Cour de droit pénal
    Infractions
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  5. 27.01.2015 6B 412/2014 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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  6. 04.10.2011 1B 482/2011 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention pour des motifs de sûreté
  7. 27.11.2014 6B 339/2014 Pertinence 49% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine, circonstance atténuante
  8. 13.08.2010 6B 265/2010 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions à la LStup etc.)
  9. 11.06.2020 6B 443/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols, arbitraire, fixation de la peine
  10. 02.11.2006 6S.397/2006 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP); fabrication de fausse monnaie (art. 240ss CP)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.