Moteur de recherche Eurospider: aza://15-03-2010-6B_144-2010
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  1. 15.03.2010 6B 144/2010 Pertinence 100%
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    Infractions
    Brigandage
  2. 10.05.2013 6B 209/2013 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration et enlèvement, brigandages, tentative de brigandage, fixation de la peine
  3. 22.02.2019 6B 1041/2018 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage, arbitraire
  4. 02.08.2018 6B 370/2018 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié ; fixation de la peine
  5. 13.06.2024 6B 1166/2023 Pertinence 40% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de brigandage; créance compensatrice; indemnisation; arbitraire
  6. 04.08.2021 1B 383/2021 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  7. 18.04.2016 6B 1089/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol, dommages à la propriété, violation de domicile, incendie intentionnel
  8. 31.01.2022 1B 7/2022 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  9. 16.03.2021 1B 607/2020 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation d'un magistrat
  10. 11.08.2020 1B 382/2020 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Prolongation de la détention provisoire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.