Moteur de recherche Eurospider: aza://15-01-2020-6B_1149-2019
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  1. 15.01.2020 6B 1149/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure ; arbitraire, présomption d'innocence, etc. ; droit de plainte, maxime d'accusation ; frais
  2. 12.11.2021 6B 15/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Injure ; frais, indemnité ; liberté d'expression syndicale, etc.
  3. 16.03.2023 6B 777/2022 Pertinence 47% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Discrimination raciale (art. 261bis al. 4 CP), diffamation (art. 173 ch. 1 CP)
  4. 14.05.2002 6S.664/2001 Pertinence 38% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    diffamation, injure
  5. 13.09.2005 4C.422/2004 Pertinence 38% publié
    Ire Cour de droit civil
    Droit des obligations (en général)
    licéité des moyens de combat dans les conflits collectifs du travail, causalité
  6. 24.09.2012 6B 758/2011 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation de domicile (art. 186 CP)
  7. 01.07.2019 6B 1020/2018 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation de domicile, diffamation
  8. 13.09.2019 1C 451/2018 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Droit fondamental
    usage accru du domaine public
  9. 21.11.2014 4A 398/2014 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de travail
  10. 19.04.2021 6B 326/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours den matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; calomnie, etc.)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.