Moteur de recherche Eurospider: aza://12-12-2022-6B_1409-2022
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  1. 12.12.2022 6B 1409/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière)
  2. 19.08.2022 6B 791/2022 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; décision de la Cour des plaintes du TPF (ordonnance de non-entrée en matière; récusation; assistance judiciaire)
  3. 23.05.2023 6B 10/2023 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral)
  4. 02.06.2023 6B 203/2023 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral (demande de nouveau jugement [blanchiment d'argent aggravé, etc.])
  5. 18.05.2022 6B 1325/2020 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilità du recours en matière pénale (Décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral [dénonciation pénale])
  6. 02.04.2024 6F 5/2024 Pertinence 71%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 12 décembre 2022 (6B_1409/2022)
  7. 27.10.2022 6B 496/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité (demande de nouveau jugement, etc.), demande de suspension
  8. 08.06.2022 6F 12/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 5 janvier 2022 (6B_1319/2021)
  9. 27.02.2023 6B 30/2023 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle dur reocurs en matière pénale (ordonnance de classement [violation du devoir d'assistance et d'éducation])
  10. 23.05.2023 6B 212/2023 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (ordonnance de non-entrée en matière, exigences de motivation d'un recours)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.