Moteur de recherche Eurospider: aza://12-09-2016-6B_686-2016
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    Droit pénal (en général)
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    Procédure pénale
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    Procédure pénale
    Recevabilité du recours en matière pénale
  6. 05.09.2016 6B 709/2016 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
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  7. 04.04.2017 6B 883/2016 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Déni de justice
  8. 05.09.2016 6B 276/2016 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Plainte pénale, déni de justice, arbitraire
  9. 04.04.2017 6B 1367/2016 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité, défaut d'avance de frais
  10. 08.06.2017 6B 373/2017 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision (infraction simple à la LCR)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.