Moteur de recherche Eurospider: aza://12-06-2019-1C_610-2018
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
265 pages similaires trouvées pour aza://12-06-2019-1C_610-2018
  1. 12.06.2019 1C 610/2018 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  2. 11.06.2020 1C 87/2019 Pertinence 51%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  3. 06.01.2016 1C 149/2015 Pertinence 51%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remise en état
  4. 16.03.2020 1C 55/2019 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  5. 19.06.2023 1C 607/2021 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan général d'affectation
  6. 27.03.2018 1C 279/2017 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan de quartier Saint-Laurent
  7. 30.04.2018 1C 298/2017 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de démolir et de construire
  8. 23.09.2020 1C 104/2020 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  9. 27.07.2021 1C 334/2020 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  10. 27.01.2022 1C 708/2020 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Protection du patrimoine; classement du Château d'Etoy

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.