Moteur de recherche Eurospider: aza://11-04-2024-6B_128-2024
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3384 pages similaires trouvées pour aza://11-04-2024-6B_128-2024
  1. 23.04.2024 6B 292/2024 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (vol; vol d'importance mineure; séjour illégal; contravention à la LStup)
  2. 15.05.2024 7B 536/2024 Pertinence 31%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention pour des motifs de sûreté; irrecevabilité un recours an matière pénale (motivation insuffisante)
  3. 22.04.2024 6B 260/2024 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (fixation de la peine)
  4. 07.06.2024 7B 573/2024 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention pour des motifs de sûreté
  5. 05.06.2024 2C 285/2024 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  6. 08.02.2024 7B 129/2024 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention pour des motifs de sûreté
  7. 11.04.2024 7B 191/2024 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Exécution du reste de la peine
  8. 09.04.2024 7B 283/2024 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (recours manifestement irrecevable)
  9. 02.04.2024 7B 270/2024 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention pour des motifs de sûreté
  10. 02.05.2024 6B 269/2024 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, fixation de la peine; arbitraire
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