Moteur de recherche Eurospider: aza://08-06-2022-6B_1404-2021
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  1. 29.03.2023 6B 750/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des personnes détenues (art. 192 CP); arbitraire, présomption d'innocence
  2. 20.12.2017 6B 583/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; fixation de la peine; arbitraire
  3. 27.04.2017 6B 493/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de viol et de contrainte sexuelle; arbitraire, présomption d'innocence
  4. 03.11.2011 6B 287/2011 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol
  5. 24.06.2005 6P.63/2005 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Actes d'ordre sexuel avec un enfant, contrainte sexuelle; fixation de la peine; réparation morale (art. 49 CO)
  6. 21.12.2023 6B 1191/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle
  7. 15.05.2019 6B 204/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu ; arbitraire (6B_204/2019) ; contrainte sexuelle ; abus de détresse (6B_206/2019)
  8. 13.01.2010 6B 891/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viol
  9. 22.12.2021 6B 488/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (contrainte sexuelle, viol, etc.)
  10. 22.02.2024 6B 1029/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; contrainte sexuelle; expulsion; arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.