Moteur de recherche Eurospider: aza://07-10-2020-1C_38-2020
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
189 pages similaires trouvées pour aza://07-10-2020-1C_38-2020
  1. 21.05.2002 1A.86/2001 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  2. 24.01.2002 1P.440/2001 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  3. 29.11.2011 1C 210/2011 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  4. 03.11.2023 8C 164/2023 Pertinence 20%
    IVe Cour de droit public
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique
  5. 12.04.2006 6S.489/2005 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP), sursis (art. 41 CP); homicide par négligence
  6. 23.03.2021 1C 452/2020 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  7. 18.01.2000 2A.92/1999 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
  8. 03.03.2008 1C 251/2007 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modificationpartielle du plan d'affectationet du règlement intercommunal sur les constructions de la commune de Lens
  9. 21.06.2021 1C 510/2020 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  10. 25.02.2009 1C 351/2008 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    approbation du plan de quartier des Vignettes

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.