Moteur de recherche Eurospider: aza://07-05-2009-6B_161-2009
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
6002 pages similaires trouvées pour aza://07-05-2009-6B_161-2009
  1. 07.05.2009 6B 161/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, octroi du sursis, révocation du sursis et imputation de la détention avant jugement
  2. 05.07.2012 6B 189/2012 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Fixation de la peine (escroquerie, abus de confiance, etc.)
  3. 19.02.2007 6S.6/2007 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LSEE, etc.
  4. 21.07.2004 6S.182/2004 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  5. 07.08.2007 6B 284/2007 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Frais et dépens
  6. 18.05.2005 6P.20/2005 Pertinence 38% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Ordonnance de classement (homicide par négligence)
  7. 12.11.2009 6B 745/2009 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la loi fédérale sur le séjour et l'établissement des étrangers, indemnité; indemnité du défenseur d'office
  8. 14.02.2013 6B 498/2012 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie; droit d'être entendu etc.
  9. 07.05.2012 6B 841/2011 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces, contrainte; prescription; délai d'épreuve; sursis
  10. 29.09.2016 6B 895/2015 Pertinence 31% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Usure
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.