Moteur de recherche Eurospider: aza://05-09-2006-1E-11-2005
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1267 pages similaires trouvées pour aza://05-09-2006-1E-11-2005
  1. 08.05.2012 2C 1017/2011 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Requête d'extension des horaires d'ouverture d'une station de lavage de véhicules
  2. 16.03.2010 1C 498/2009 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  3. 11.02.2015 1C 382/2014 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remaniement parcellaire urbain
  4. 18.07.2019 1C 228/2018 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan localisé de quartier
  5. 31.08.2021 1C 634/2020 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire; Transformation d'un bâtiment
  6. 26.09.2013 1C 252/2013 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  7. 21.05.2001 1A.329/2000 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  8. 22.03.2016 1C 355/2015 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    création d'un chemin piétonnier sur un fonds privé
  9. 04.09.2020 1C 222/2019 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation, plan de quartier
  10. 01.06.2007 1A.83/2006 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan localisé de quartier relatif à un centre Ikea au lieu-dit La Renfile ; étude d'impact sur l'environnement
Précédente 15 16 17 18 19 20 21 22 23 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple