Moteur de recherche Eurospider: aza://05-06-2015-6B_337-2015
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  1. 02.04.2024 6B 308/2022 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; violation des règles de la circulation routière
  2. 30.05.2022 2C 575/2020 Pertinence 28% publié
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Location de services
  3. 29.08.2006 2P.8/2006 Pertinence 28%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    autonomie communale, art. 8 et 9 Cst. (retrait de trois autorisations de type A)
  4. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  5. 03.06.2002 1P.124/2002 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  6. 14.12.2015 6B 400/2015 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions aux règles de la circulation routière
  7. 03.06.2024 6B 1324/2023 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier; brigandage; mise en danger de la vie d'autrui; fixation de la peine; arbitraire
  8. 03.11.2017 6B 34/2017 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide (art. 111 et 117 CP); infractions à la LCR; fixation de la peine
  9. 25.06.2007 6B 143/2007 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Présomption d'innocence, droit d'être entendu, arbitraire, infraction à la LStup, fixation de la peine
  10. 31.03.2021 6B 1083/2020 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Non-respect d'un signal, perte de maîtrise, faute grave de la circulation routière; arbitraire, principe in dubio pro reo
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.