Moteur de recherche Eurospider: aza://05-05-2021-2C_333-2021
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  1. 05.05.2021 2C 333/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Interdiction d'entrée
  2. 28.06.2021 2C 512/2021 Pertinence 99%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Interdiction d'entrée
  3. 01.09.2022 2C 369/2022 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    renouvellement de l'autorisation de séjour
  4. 22.03.2021 2C 1046/2020 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouvellement de l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  5. 17.04.2024 2C 20/2024 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de prolongation de l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  6. 17.01.2023 2C 532/2022 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Reconnaissance nationale d'une autorisation pour enseigner
  7. 14.05.2020 2C 57/2020 Pertinence 66%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Demande d'autorisation de séjour
  8. 18.02.2021 2C 120/2021 Pertinence 61%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Amende administrative; non respect des normes obligatoires applicables aux conditions de travail et de salaire
  9. 03.03.2022 6B 7/2022 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours
  10. 15.06.2021 2C 480/2021 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Interdiction d'entrée
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.